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Demande de devis - multirisques flotte aéronefs

Une proposition personnalisée vous sera envoyée sous 48 heures.
Vous pouvez aussi téléchargez cette demande de devis et nous la retourner remplie par fax / courrier.
I - LE PROPOSANT
Civilité * M. Mme Mlle
Nom *
Prénom *
Club / association *
Gérant / président *
Adresse *
Code postal *
Ville *
Pays *
E-mail *
Téléphone *
Fax
Portable
Aérodrome où sont basés les aéronefs
Aéronefs basés sous hangar Oui Non
Par qui est réalisé l'entretien des aéronefs ?
Niveau d'agrément de l'atelier d'entretien
Effectif et nombre d'heures :
Année précédente
Année en cours
Nombre de membres
Nombre d'instructeurs salariés
Nombre total d'heures de vol réalisé
II - LES ANTECEDENTS D'ASSURANCE
Le proposant était-il assuré au cours des 5 dernières années ? Oui Non
Si oui :
Auprès de quelle(s) compagnie(s) d'assurance
Auprès de quel(s) intermédiaire(s) (agent / courtier) ?
Date d'échéance annuelle du contrat
Le proposant a-t-il fait l'objet d'une résiliation de contrat ? Oui Non
Si oui, pour quel motif ?
Accidents survenus dans les cinq dernières années (aéronefs, dates, circonstances, conséquence et coût)
III - LES LIMITES GEOGRAPHIQUES D'UTILISATION
Utilisation souhaitée
Si autre
IV - LA FLOTTE D'AERONEFS

AERONEFS 1 et 2

AERONEF 1
AERONEF 2
Marque
type
Immatriculation
Date de fabrication
Nombre de places occupants Pilote
Nombre de places occupants Passager
Puissance moteur en CV
Poids maximum autorisé au décollage en kg
Nom du propriétaire (si différent de la structure)
USAGE
Vols d'agrément et d'affaires à titre privé
Oui Non
Oui Non
Vols d'instruction ab initio
Oui Non
Oui Non
Ecolage de perfectionnement
Oui Non
Oui Non
Meeting - exhibition
Oui Non
Oui Non
Largage de parachutiste
Oui Non
Oui Non
Voltige aérienne
Oui Non
Oui Non
Baptême de l'air
Oui Non
Oui Non
Vols montagne
Oui Non
Oui Non
Autre
GARANTIES
Responsabilité Civile
Montant de la garantie (€)
Corps Risques Ordinaires
Valeur à assurer (€)
Risques de guerre et assimilés
Oui Non
Oui Non
Individuelle Accident
Capital souhaité (€)
Nombre de places à assurer Pilote
Nombre de places à assurer Passager
Risques de guerre
Oui Non
Oui Non
Garanties optionnelles
Frais de rapatriement des occupants en cas d'impossibilité le jour même
Oui Non
Oui Non
Responsabilité Civile Générale du club / association
Oui Non
Oui Non
Protection Juridique du club / association
Oui Non
Oui Non

AERONEFS 3 et 4

AERONEF 3
AERONEF 4
Marque
type
Immatriculation
Date de fabrication
Nombre de places occupants Pilote
Nombre de places occupants Passager
Puissance moteur en CV
Poids maximum autorisé au décollage en kg
Nom du propriétaire (si différent de la structure)
USAGE
Vols d'agrément et d'affaires à titre privé
Oui Non
Oui Non
Vols d'instruction ab initio
Oui Non
Oui Non
Ecolage de perfectionnement
Oui Non
Oui Non
Meeting - exhibition
Oui Non
Oui Non
Largage de parachutiste
Oui Non
Oui Non
Voltige aérienne
Oui Non
Oui Non
Baptême de l'air
Oui Non
Oui Non
Vols montagne
Oui Non
Oui Non
Autre
GARANTIES
Responsabilité Civile
Montant de la garantie (€)
Corps Risques Ordinaires
Valeur à assurer (€)
Risques de guerre et assimilés
Oui Non
Oui Non
Individuelle Accident
Capital souhaité (€)
Nombre de places à assurer Pilote
Nombre de places à assurer Passager
Risques de guerre
Oui Non
Oui Non
Garanties optionnelles
Frais de rapatriement des occupants en cas d'impossibilité le jour même
Oui Non
Oui Non
Responsabilité Civile Générale du club / association
Oui Non
Oui Non
Protection Juridique du club / association
Oui Non
Oui Non

AERONEFS 5 et 6

AERONEF 5
AERONEF 6
Marque
type
Immatriculation
Date de fabrication
Nombre de places occupants Pilote
Nombre de places occupants Passager
Puissance moteur en CV
Poids maximum autorisé au décollage en kg
Nom du propriétaire (si différent de la structure)
USAGE
Vols d'agrément et d'affaires à titre privé
Oui Non
Oui Non
Vols d'instruction ab initio
Oui Non
Oui Non
Ecolage de perfectionnement
Oui Non
Oui Non
Meeting - exhibition
Oui Non
Oui Non
Largage de parachutiste
Oui Non
Oui Non
Voltige aérienne
Oui Non
Oui Non
Baptême de l'air
Oui Non
Oui Non
Vols montagne
Oui Non
Oui Non
Autre
GARANTIES
Responsabilité Civile
Montant de la garantie (€)
Corps Risques Ordinaires
Valeur à assurer (€)
Risques de guerre et assimilés
Oui Non
Oui Non
Individuelle Accident
Capital souhaité (€)
Nombre de places à assurer Pilote
Nombre de places à assurer Passager
Risques de guerre
Oui Non
Oui Non
Garanties optionnelles
Frais de rapatriement des occupants en cas d'impossibilité le jour même
Oui Non
Oui Non
Responsabilité Civile Générale du club / association
Oui Non
Oui Non
Protection Juridique du club / association
Oui Non
Oui Non
V -VALIDATION
Date d'effet souhaitée
Mode de paiement
Remarques


Les champs marqués d'un astérisque * sont à remplir obligatoirement.
Le proposant soussigné déclare que les renseignements qui précèdent sont à sa connaissance exacts et propose qu'ils servent de base à l'établissement du contrat qu'il peut souscrire.

Toute réticence ou déclaration intentionnellement fausse, toute omission ou déclaration inexacte entraîne suivant le cas les sanctions prévues aux articles L 113-8 (nullité du contrat) et L 113-9 (réduction des indemnités) du Code des Assurances.

Le proposant dispose d'un droit d'accès et de rectification relatif à toute information le concernant qu'il peut exercer en s'adressant au siège de l'assureur.
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